Modes de contractualisation, couverture du document
  • 30 septembre 2016

Guide pratique sur les modes de contractualisation

Documents techniques et réglementaires Relations collectivités - associations

Ce guide, réalisé par le Centre de Ressources à la Vie Associative (CRVA) de la Ligue de l’Enseignement propose un éclairage sur les spécificités techniques,...

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  • 26 septembre 2016

Guide d’usage de la subvention

Documents techniques et réglementaires Relations collectivités - associations

Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports publie le "Guide d’usage de la subvention - Associations, pouvoirs publics : un cadre...

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  • 1 septembre 2016

Décret concernant les taux d’encadrement

Documents techniques et réglementaires Aménagement des temps de l'enfant

Le décret n° 2016-1051 du 1er août 2016 entérine les taux d’encadrement de 1 animateur pour 14 enfants de moins de 6 ans et 1...

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  • 20 mai 2016

Une réforme dans le rythme

Documents techniques et réglementaires Aménagement des temps de l'enfant

Rapport à Monsieur le premier Ministre sur la mise en place des projets educatifs de territoires. Une réforme dans le rythme : vers une nouvelle étape...

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  • 19 mai 2016

Rapport sur la filière animation

Documents techniques et réglementaires Complémentarité éducative

Ce rapport, présenté en séance plénière du 18 mai 2016 du conseil supérieur de la fonction publique territoriale par Monsieur Jésus De Carlos, fait le...

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  • 24 novembre 2015

Les associations face aux enjeux de société

Documents techniques et réglementaires Relations collectivités - associations

En signant une circulaire précisant les relations entre les pouvoirs publics et les associations, l’Etat reconnait à ces dernières une place prépondérante dans l'appréhension des...

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