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Rapport à Monsieur le premier Ministre sur la mise en œuvre des conventions ruralité. Établi par Alain Duran, sénateur de l'Ariège et remis le 20...
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Rapport à Monsieur le premier Ministre sur la mise en place des projets educatifs de territoires. Une réforme dans le rythme : vers une nouvelle étape...
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Ce rapport, présenté en séance plénière du 18 mai 2016 du conseil supérieur de la fonction publique territoriale par Monsieur Jésus De Carlos, fait le...
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En signant une circulaire précisant les relations entre les pouvoirs publics et les associations, l’Etat reconnait à ces dernières une place prépondérante dans l'appréhension des...
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Ce document de Novembre 2015 fait le bilan de la réforme au terme d’une année de généralisation et fait part des recommandations du comité de...
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Ressources pédagogiques Citoyenneté
Construit sur la base de fiches pratiques élaborées à partir de situations concrètes éprouvées avec des solutions tant juridiques qu’éducatives, ce guide se veut un...
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Documents techniques et réglementaires Complémentarité éducative
Le décret n° 2015-372 du 31 mars 2015 relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture est publié au journal officiel. Le...
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Ressources pédagogiques Aménagement des espaces
La Direction des services départementaux de l’Éducation nationale du Nord, a réalisé, avec les Conseillers Pédagogiques Départementaux en EPS et en partenariat avec l'Institut des...
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