Documents techniques et réglementaires Jeunesse
À partir de la rentrée scolaire 2018, les dispositifs de reconnaissance de l'engagement étudiant seront étendus à tous les établissements d'enseignement supérieur. En effet, le...
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Documents techniques et réglementaires Aménagement des temps de l'enfant Complémentarité éducative
Une nouvelle circulaire parue le 8 Novembre 2016 explicite les évolutions introduites par les deux décrets publiés en août 2016 qui consolident les exceptions à...
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Documents techniques et réglementaires Relations collectivités - associations
Ce guide, réalisé par le Centre de Ressources à la Vie Associative (CRVA) de la Ligue de l’Enseignement propose un éclairage sur les spécificités techniques,...
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Documents techniques et réglementaires Relations collectivités - associations
Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports publie le "Guide d’usage de la subvention - Associations, pouvoirs publics : un cadre...
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Documents techniques et réglementaires Aménagement des temps de l'enfant
Le décret n° 2016-1051 du 1er août 2016 entérine les taux d’encadrement de 1 animateur pour 14 enfants de moins de 6 ans et 1...
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Documents techniques et réglementaires Aménagement des temps de l'enfant
Le possible retour aux 4 jours de classe Le Journal officiel du 28 juin a publié le dernier Décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017...
En savoir plusDocuments techniques et réglementaires - Ressources pédagogiques Citoyenneté Laïcité
Quelques ressources pour accompagner enseignants et professionnels de l'animations dans la mise en place d'actions de promotion des principes de laïcité et de citoyenneté. Les...
En savoir plusDocuments techniques et réglementaires Ruralité
Rapport à Monsieur le premier Ministre sur la mise en œuvre des conventions ruralité. Établi par Alain Duran, sénateur de l'Ariège et remis le 20...
En savoir plusDocuments techniques et réglementaires Aménagement des temps de l'enfant
Rapport à Monsieur le premier Ministre sur la mise en place des projets educatifs de territoires. Une réforme dans le rythme : vers une nouvelle étape...
En savoir plusDocuments techniques et réglementaires Complémentarité éducative
Ce rapport, présenté en séance plénière du 18 mai 2016 du conseil supérieur de la fonction publique territoriale par Monsieur Jésus De Carlos, fait le...
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